Etudes ISCOM Lyon

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Déclaration d'accessibilité

Le thème Clarity utilisé pour ce formulaire a fait l'objet d'un audit RGAA 4.1 réalisé par Spécinov, dont le rapport initial est publié sur GitHub. Après correction des non-conformités imputables au thème, la conformité est de 100 % sur l'ensemble des types de questions audités (hors page CAPTCHA).

Portée de cette déclaration

Ce score mesure la conformité du thème. Il peut être dégradé par des éléments propres au formulaire que vous consultez — libellés de question saisis en HTML, images sans alternative textuelle, options d'affichage non couvertes par l'audit, etc. L'entité en charge de ce formulaire reste responsable de son contenu éditorial.

Amélioration et contact

En cas de difficulté d'accès à un contenu ou à un service :

  • Première ligne : contacter l'entité organisatrice du formulaire (coordonnées en bas de page, onglet « Mentions légales »).
  • Recours ultime : si aucune solution ne vous est apportée, vous pouvez saisir le Défenseur des droits.

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Éditeur

La Compagnie de Formation Lyon - ISCOM 22 boulevard des Tchécoslovaques 69007 LYON lyon@iscom.fr

Directeur de la publication

Yanice CHARCOSSET - Directeur

Hébergeur

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